Déposée le 21 octobre 2002 par DIDIER AUDEBERT, AMEL BENSE NOUCI, GWÉNOLA FROMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « K par CAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont DIDIER AUDEBERT domicilié(e) 7, RUE DE BOULAINVILLIERS,75016 PARIS - 75016 - France, AMEL BENSE NOUCI domicilié(e) 8, RUE GUSTAVE COURBET,75016 PARIS - 75016 - France, GWÉNOLA FROMENT domicilié(e) 22, 24 : RUE DU CHATEAU D'EAU,75010 PARIS - 75010 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDEBERT DIDIER domicilié(e) 7, RUE de BOULAINVILLIERS,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque K par CAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIDIER AUDEBERT - 7, RUE DE BOULAINVILLIERS,75016 PARIS - 75016 - France
AMEL BENSE NOUCI - 8, RUE GUSTAVE COURBET,75016 PARIS - 75016 - France
GWÉNOLA FROMENT - 22, 24 : RUE DU CHATEAU D'EAU,75010 PARIS - 75010 - France
AUDEBERT DIDIER - 7, RUE de BOULAINVILLIERS,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Republication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
- Magazine - papier, carton. Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement, (à l'exéption des appareils) , caractères d'imprimerie, clichés. - Télécommunications. Communications (transmissions) par ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. - Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles. Production de films, location de films. Publication de livre. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spéctacle - Montage de bandes vidéo - Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement - Organisation et conduites de colloques - conférences, congrès. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatif. Réservation de place de spéctacles - Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique - Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne - Micro édition - Montages de programmes télévisuels ou radiophonique - Magazines télévisés - programmes télévisés - Jeux télévisés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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